Montereau-Fault-Yonne

ORDRE DU JOUR

• Remerciement
• Délégations de Pouvoirs
• Adoption des Procès Verbau
• Clôture du dispositif « PASS FONCIER » au 31 décembre 2010
• Décision modificative budget 2010
• S.E.M. SUD DEVELOPPEMENT – Augmentation du capital social – Rectificatif
• Tarifs piscine Municipale – Annulation de la délibération n°75/2010 du 31 mars 2010
• Cotisation Minimum de C.F.E. – Fixation du montant de la base de cotisation minimum – Fixation du pourcentage de réduction pour les assujettis à temps partiel
• Bons d’achat pour les élèves méritants des lycées André Malraux et Flora Tristan
• Concession de logement par nécessité absolue de service au gardien de la Halle Nodet11.  Personnel communal – Modification des modalités du Compte Epargne Temps
• Personnel Communal – Créations de Postes – Modification du tableau des effectifs
• Indemnité des élus – Attribution d’une indemnité de fonction à un conseiller municipal délégué
• Demande de subvention Conseil Régional Ile-de-France – Fonctionnement Politique de la ville – Animation sociale des Quartiers
• Salle polyvalente Halle Nodet – Règlement intérieur
• Médiathèque Gustave Flaubert – Règlement intérieur
• Règlements d’occupation des locaux associatifs
• Règlement intérieur du complexe sportif municipal des Rougeaux
• Tarification exceptionnelle pour le week-end découverte de la piscine
• Montant des participations Financières pour la 3ème édition de « Quartier en Fête »
• Convention commerciale et de mise à disposition de titres de transport
• Installation d’une caméra Place au Blé
• Délégation de Service Public – Raccordement de l’U.I.O.M à la chaufferie de Montereau – Demandes de subventions
• Délégation de Service Public – Création chaufferie bois – Demandes de subventions
• Délégation de service public (concession) pour le chauffage urbain de la Ville – Rapport annuel exercice 2009 –
• Convention quadripartite de fourniture de chaleur – Habilitation à conclure
• Marché n°890 relatif à la maintenance des extincteurs dans les bâtiments communaux – Avenant n°4
• Marché n°891 relatif à la maintenance des installations de désenfumage des bâtiments communaux – Avenant n°3
• Construction du stand de Tir – Engagements de la ville pour ce bâtiment
• Marché n°818 – Maîtrise d’&œlig;uvre Halle Nodet – Avenant n°2 : moins value sur le montant du marché initial
• Marché n° 764 relatif à la maîtrise d’&œlig;uvre pour la reconstruction de l’orgue de la Collégiale – Avenant n°1 : prolongation de la durée de la mission
• Marché n°931 relatif au relogement de l’ABMS en bâtiments modulaires sur le Parc de la Gramine – Avenant n°1
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un protocole transactionnel avec la société IDS
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relative à « Assistance Juridique d’un Cabinet d’Avocats : Conseil et Contentieux »
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relative à « la mise en place d’un marché d’assurances – 4 lots »
• Délibération sur le principe de la délégation d’un service public communal – Parc de stationnement Rue Pierre BROSSOLETTE
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relative à « la construction d’un Aquario Club sur le site des Rougeaux »
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relative à « la construction d’un stand de tir sur le site des Rougeaux »
• Patrimoine communal – Cession des locaux de l’ancien commissariat de police «  7 à 11 rue du Docteur Arthur Petit »
• Approbation du bilan de clôture de l’opération d’aménagement de la ZAC NODET – Quitus à l’AFTRP pour sa mission
• Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux du lotissement de la Côte de Rougeaux Achèvement de la procédure
• ZAC NODET Cession d’un terrain résiduel au profit de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat Sud Seine-et-Marne
• Cession d’un terrain Chemin de la Fontaine des Rougeaux  Additif à la délibération du 31 mars 2010 (n°91/2010)
• ZAC des Rougeaux Classement/Déclassement du domaine public communal Lancement de la procédure administrative
• ZAC des Bords d’Eau Lancement d’une consultation d’aménageurs Modificatif à la délibération du 14 Décembre 2009 (n° 252/2009)
• Commission d’avis sur les candidatures à toute concession d’aménagement –Modification à la délibération du 15 mars 2008 (n°15/2008)
• Comité secret
• …. Questions diverses.

Procès Verbal du 27/09/2010 Cahier du conseil municipal du 27/09/2010