Séance du 26 janvier 2009
Ordre du jour
- Remerciements
- Délégations de Pouvoirs
- Installation d’un Conseiller Municipal
- Remplacement d’un Conseiller Municipal au sein du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
- Débat d’Orientations Budgétaires
- Règlement en ligne par carte bancaire
- Personnel Communal – Créations de postes
- Mode de rémunération de la psychomotricienne intervenant dans les crèches municipales
- Augmentation du temps d’intervention informatique au Centre Social
- Mise en place d’un atelier informatique au foyer Belle Feuille – Tarifs 2009
- Concession de logement par nécessité absolue de service au gardien de plusieurs structures
municipales de la Ville - Adoption du nouveau règlement intérieur en matière de passation de marchés publics
- Publication de la liste des marchés passés par la ville au titre de l’année 2008
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°1 « Maîtrise
d’œuvre relative à l’aménagement de la Halle Nodet » - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n° 1 « Maîtrise
d’œuvre relative à des ouvrages de réutilisation-réhabilitation pour l’opération d’extension de
deux classes pour l’école maternelle Pierre et Marie Curie » - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°2 « Maîtrise
d’œuvre relative à des ouvrages de conception-réalisation des espaces extérieurs pour les
opérations de résidentialisation et requalification des espaces extérieurs îlot Paul Langevin à - Montereau-Fault-Yonne
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le protocole transactionnel avec la Société
GREEN CITY - Modification des tarifs d’occupation du domaine public à compter du 26 janvier 2009
- « Culture Pour Tous » édition de billets à 1 €
- Modification du règlement intérieur du Conservatoire
- Règlement des repas « Culture Pour Tous »
- Subvention annuelle 2009 au Syndicat Force Ouvrière des Territoriaux de
Montereau-Fault-Yonne - Subvention Ciné Montereau Point Com
- Travaux de réfection de l’étanchéité terrasse de la toiture des archives – Demandes de
subventions - Travaux de réhabilitation dans les établissements scolaires – Demandes de subventions
Adhésion au conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement de Seine-et-Marne
(CAUE 77) - Prise en compte des éco-conditions pour l’octroi de subventions pour l’alimentation en eau
potable - Mise en place d’un règlement de voirie intercommunal – Autorisation donnée à la communauté
de communes des deux fleuves - Marché relatif à la réfection des façades de la Mairie – Lot 1 – Avenant n°1 : Prolongation de la
durée des travaux - Marché relatif à la réfection des façades de la Mairie – Lot 2 – Avenant n°1 : Prolongation de la
durée des travaux - Installations classées pour la protection de l’environnement – Enquête publique SAS S.A.M
(Zone industrielle 36 rue de la Grande Haie) – Avis du Conseil Municipal - Installations Classées pour la Protection de l’Environnement – Enquête publique pour
l’exploitation d’un centre de collecte, de transfert et de valorisation énergétique des déchets
ménagers et des déchets issus de la collecte sélective – Zone Industrielle de Montereau - Installation Classées pour la Protection de l’Environnement – Enquête publique pour
l’exploitation d’une plateforme logistique à Marolles/Seine (ZAC de Saint Donain) - Approbation du bilan d’opération de la ZAC Nodet pour l’année 2007
- Approbation du bilan de clôture de l’opération d’aménagement de la Zone industrielle de
Montereau + extension – Quitus à la société Aménagement 77 pour sa mission - Signature d’un protocole transactionnel avec la société TECNOGRAVURA
- Conseil d’Administration de Confluence Habitat – Remplacement d’un membre élu en qualité
de personnalité qualifiée - Décision modificative – Budget annexe ZAC Ville Haute
- Revalorisation des droits de place pour les foires et marchés
- Gala de Catch
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