Séance du 12 décembre 2011

ORDRE DU JOUR

  • Nomination d’un secrétaire de séance
  • Remerciements
  • Délégations de pouvoirs
  • Adoption de procès-verbaux
  • Rapports d’activités 2010 du Syndicat Intercommunal des Transports Collectifs de
  • Montereau et ses Environs.
  • Rapports d’activités 2010 du Syndicat de la région de Montereau pour le traitement des ordures ménagères
  • Rapports d’activités 2010 du Syndicat Mixte d’Etudes et de Programmation Seine et Loing
  • Rapports d’activités 2010 de la Communauté de Communes des Deux Fleuves
  • Rapports d’activités 2010 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif.
  • Rapports d’activités 2010 SUD DEVELOPPEMENT
  • Premiers investissements 2012
  • Transformation de poste à la piscine municipale
  • Commission d’Appel d’Offres – Modification de sa composition
  • Recensement de la population 2012
  • Tarifs des repas proposés aux résidents du Foyer « Belle Feuille » pour l’année 2012
  • Tarifs des sorties mensuelles et des thés dansants pour l’année 2012
  • Tarifs des repas servis à domicile en semaine,le week-end et les jours fériés pour l’année 2012
  • Validation de la grille de participation des personnes âgées aux voyages pour l’année 2012
  • Tarifs de l’atelier informatique pour l’année 2012 au Foyer « Belle Feuille »
  • Tarifs des loyers pour l’année 2012 au Foyer Belle Feuille
  • Signature des conventions pour les interventions culturelles dans les écoles – Année scolaire 2011/2012
  • Convention commerciale et de mise à disposition de titres de transport
  • Revalorisation des droits de place pour les foires et marchés forains
  • Règlement des marchés forains
  • Transaction Mandon/Commune /Salariés suite à la résiliation anticipée de laDélégation de Service Public relative à la concession des Marchés Forains et des Fêtes Foraines
  • Validation des conventions d’objectifs et des avenants
  • Subventions annuelles 2012
  • Séjours hiver 2012
  • Convention entre la Maison de l’Emploi Sud Seine-et-Marne et la ville de Montereau-Fault-Yonne : « Application de la Clause Sociale »
  • Modification du tarif d’occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2012
  • Marché 1027 – Extension du système de vidéo protection – Avenant n°1
  • Reconstruction de l’Ecole Elémentaire Pierre et Marie Curie-Demande de Subvention
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à la mise en place d’une régie publicitaire
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°2 relatif au marché de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction de l’école élémentaire Pierre et Marie CURIE
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le protocole transactionnel relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction de l’orgue de la Collégiale Notre Dame et Saint Loup avec Monsieur GALTIER
  • Année 2012 – Reconduction de l’aide municipale aux ravalements de façades
  • Secteur Jules Ferry – Cession à la société SODEARIF – Annulation des délibérations du Conseil Municipal des 30 Mars et 09 novembre 2009
  • Secteur Jules Ferry – Cession à la société SODEARIF – Désaffectation et déclassement du domaine public communal du lot A
  • Secteur Jules Ferry – Cession à la société SODEARIF – Principe de déclassement du domaine public communal du lot B
  • Secteur Jules Ferry – Cession à la société SODEARIF lot A
  • Secteur Jules Ferry – Cession à la société SODEARIF – Promesse de vente lot B
  • Modification de la délibération n°195/2011 relative aux tarifs de la Patinoire
  • Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de lancer une procédure de marché relative à la mise en place d’un marché d’assurances-« Flotte automobile et risques annexes »
  • Aménagement du Centre-Ville : Cession à la Société M et S Développement Immobilier
  • Questions diverses.