Séance du 27 juin 2016

Ordre du jour

  1. Nomination d’un Secrétaire de Séance
  2. Remerciements
  3. Délégations de Pouvoirs
  4. Adoption de Procès-Verbaux
  5. Affectation des résultats 2015- Budget Annexe ZAC CARRE LANGEVIN Annule et remplace la délibération n° D_45_2016 du 11/04/2016
  6. Taxe Locale sur la Publicité extérieure – Tarifs au 1er Janvier 2017
  7. Tarifs Municipaux
  8. Dotation de solidarité en faveur des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des évènements climatiques ou géologiques Demande de subvention
  9. Décision modificative n° 1 budget annexe Activités Artistiques 2016
  10. Création du régime indemnitaire pour le cadre d’emplois des infirmiers en soins généraux
  11. Modification des délibérations portant création de postes d’intervenants pour l’action d’aide aux devoirs
  12. Mise en place de la mutualisation des formations entre la ville de Montereau et la Communauté de Communes des Deux Fleuves
  13. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
  14. Commission d’indemnisation des commerçants suite aux travaux de requalification de la Place du Marché au Blé
  15. Approbation du règlement intérieur et du dossier de demande d’indemnisation
  16. Braderie du 14 Juillet 2016
  17. Validation du Contrat de séjour et du Règlement Intérieur du Foyer Logement –Belle Feuille
  18. Validation du Projet d’Etablissement du Logement-Foyer Belle Feuille
  19. Remboursement des billets du Festival Montereau Confluences 2016
  20. Présentation de la Programmation Contrat de ville (CGET) Ville de Montereau-Fault-Yonne 2016 Fonctionnement politique de la Ville
  21. Subvention exceptionnelle « L’Union Nationale du Sport Scolaire »
  22. Avenant N° 2 à la convention d’occupation à titre précaire et révocable
  23. Convention de partenariat avec le C.I.O (Centre d’Information et d’Orientation)
  24. Attributions « BOURSE DEFI »
  25. Modification du règlement de la restauration scolaire
  26. Frais de Scolarité année scolaire 2015/2016
  27. Modification des règlements de Fonctionnement des crèches municipales, de la ludothèque et du Relais Assistantes Maternelles
  28. Convention d’objectifs et bail associatif dans le cadre de la création d’une Maison d’Assistants Maternels
  29. Montereau Plage
  30. Fonds de Participation des Habitants
  31. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n° 1 relatif à la procédure adaptée sur « l’entretien et la maintenance des aires de jeux »
  32. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la fourniture de services de télécommunication – 3 lots
  33. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’organisation de séjours 2017 pour les personnes de 60 ans et plus
  34. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n°2 relatif à la procédure formalisée pour le marché de prestations de nettoyage 2014-2015-2016- Lot 1 : Ecoles et établissements publics – Ville Haute
  35. Bouclier de sécurité du Conseil Régional d’Ile-de-France : Demande de subventions
  36. Modification de la Délibération du 11 avril 2016 relative à la cession au profit de la Société COGESIM – 3 A CONSEIL d’une emprise foncière Rue de la Cote Rit
  37. Acquisition aux Consorts SIMARD d’une bande de terrain destinée à un élargissement futur de voirie (parcelle cadastrale AL 750)
  38. Modification de la Délibération du 04 juillet 2005 relative, à la dénomination des voiries de la ZAC des Rougeaux

 

PV du 27-06-2016 Le Cahier des directeurs du 27/06/16